I. EDITEUR-CONTACT :
Le site internet www.park-cognac.com (ci-après le « Site ») est édité par DISTILLERIE TESSENDIER ET FILS, Société par actions simplifiée.
- Capital social : 1 500 118,98 €
- Immatriculée sous le numéro : 905 420 295 RCS Angoulême
- Adresse du siège social : 94 Rue Robert Daugas, 16100 Cognac, France
- N° de TVA : FR64905420295
Directeur de publication : Jérôme Tessendier, Directeur Général
Pour toute question relative au Site, veuillez envoyer un e-mail à l’adresse électronique suivante : contact@distillerie-tessendier.com
Conception, réalisation et Hébergement :
Le Site est hébergé par la société O’Pure Création
- Adresse du siège social : 656 rue de Cognac 16200 Nercillac
- Tél. : +33 (0)6 11 79 36 56
II. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE INTERNET :
Le site est publié par DISTILLERIE TESSENDIER ET FILS, société de droit français au capital de 1 500 118,98 euros dont le siège social est situé 94 rue Robert Daugas 16100 Cognac, France, immatriculée au RCS d’Angoulême sous le n° 905420295 (ci-après Distillerie Tessendier).
L’utilisation du Site par toute personne (ci-après « vous » ou « l’utilisateur »), quel que soit l’objet de sa visite, est régie par les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « Conditions Générales d’Utilisation »). Les Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les conditions d’accès, de navigation et d’utilisation du Site.
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1.1. Accès au Site
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La Distillerie Tessendier se réserve le droit, à sa seule discrétion, de suspendre ou mettre fin à l’accès à tout ou partie du Site, de son contenu ou services proposés sur le Site, sans notification préalable et sans que cela soit susceptible de donner lieu à une quelconque indemnisation au profit d’un utilisateur.
Il est strictement interdit de modifier les éléments logiciels du Site en vue d’obtenir un accès non autorisé au Site.
1.2. Liens hypertextes
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1.3. environnement
Nos emballages peuvent faire l’objet de consignes de tri.
1.4. Comportement des utilisateurs
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- Avoir l’âge légal requis pour consommer et/ou acheter de l’alcool selon la législation en vigueur dans son lieu de résidence ;
- Utiliser le Site à des fins licites et personnelles, à l’exclusion de toute utilisation à des fins commerciales, sauf accord écrit et préalable de la Distillerie Tessendier ;
- Que, le cas échéant, les données qu’il fournit sont exactes, sincères et à jour.
Il est interdit à l’utilisateur de faire toutes déclarations et/ou d’agir au nom et/ou pour le compte de la Distillerie Tessendier, de ses filiales et sociétés affiliées ainsi que de leurs actionnaires, administrateurs, dirigeants et salariés respectifs, pour quelque cause que ce soit.
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Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, images, schémas, bandes sonores, textes, logos, marques, dessins et modèles), y compris les éléments de logiciels nécessaires au fonctionnement du Site, bases de données et newsletter (ci-après le « Contenu ») peuvent contenir des informations confidentielles et des données protégées par le droit de la propriété intellectuelle ou toute autre loi applicable. Ainsi, sauf mention contraire sur le Site, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive de la Distillerie Tessendier, celle-ci ne concédant à l’utilisateur aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.
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